Répertoire systématique 51-60 Ecole - Science - Culture 412.10 LF du 19 avril 1978 sur la formation professionnelle (LFPr) 412.101 O du 7 novembre 1979 sur la formation professionnelle (OFPr) 414.131.5 O du Conseil des écoles du 28 mai 1986 concernant l'admission aux écoles polytechniques fédérales (O d'admission aux EPF) 414.132.1 O générale du 17 septembre 1986 concernant les examens à l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich (OGEx EPFZ) [414.132.2] O du contrôle des études à l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL), du 2 juillet 1980 (RO 1980 1632) [414.133.1] R de doctorat du Conseil des écoles polytechniques fédérales du 30 mars 1973 pour l'obtention du diplôme de docteur à l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich (R de doctorat de l'EPFZ, RO 1974 1295) [414.133.2] R de doctorat du Conseil des écoles polytechniques fédérales du 24 mars 1972 pour l'obtention du diplôme de docteur à l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (R de doctorat de l'EPFL, RO 1974 1305) 414.145 O du Conseil des écoles polytechniques fédérales du 25 février 1987 sur des rapports de service spéciaux dans les écoles polytechniques fédérales et leurs établissements annexes 420.1 LF du 7 octobre 1983 sur la recherche (LR) 432.11 R du 15 juillet 1966 pour les archives fédérales 443.1 LF du 28 septembre 1962 sur le cinéma (LCin) [443.11] O (1) du 28 décembre 1962 sur le cinéma (OCin 1, RO 1962 1773) 443.11 O du 24 juin 1992 sur le cinéma (OCin) 445.1 AF du 14 mars 1958 concernant l'encouragement de la conservation des monuments historiques 445.11 O du 26 août 1958 sur l'encouragement de la conservation des monuments historiques 446.11 O du 10 décembre 1990 concernant l'encouragement des activités de jeunesse extra-scolaires (OAJ) [447.12] R du 19 mars 1982 concernant les subventions de la fondation Pro Helvetia (RO 1982 1568) 451 LF du 1er juillet 1966 sur la protection de la nature et du paysage (LPN) 451.51 AF du 3 mai 1991 accordant une aide financière en faveur de la sauvegarde et de la gestion de paysages ruraux traditionnels 455 LF du 9 mars 1978 sur la protection des animaux (LPA) 455.1 O du 27 mai 1981 sur la protection des animaux (OPAn)